DOMAINE GRAMENON
Présentation de la marque DOMAINE GRAMENON
Déposée le 7 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE GRAMENON AUBERY-LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE GRAMENON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE GRAMENON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE GRAMENON arrivera à expiration en date du 7 janvier 2028.
DOMAINE GRAMENON AUBERY-LAURENT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2007 n°2357646 - Publication au BOPI 2007-12-07
Renouvellement sans limitation n°2098727 - Publication au BOPI 1997-46
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39
Inscription le 20 février 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°428564 - Publication au BOPI 2006-02-20
Inscription le 20 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428565 - Publication au BOPI 2006-02-20
Renouvellement sans limitation le 19 février 2018 n°2672959 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-19